Options des frais de séjours
(Uniquement accessible par un mot de passe « administrateur »)
Les options sont actives lorsqu'elles sont cochées.
Numérotation des titres frais de séjours :
1 titre pour les ressources déduites : vous aurez automatiquement un titre au nom du résident pour les assistés pour lesquels on déduit les ressources du titre.
1 titre par résident pour le remboursement de la PSD et APA : il y aura un titre distinct pour chaque résident sur le remboursement de la PSD et/ou de l'APA par le même organisme.
Numéro d'ordre - 1 titre pour le remboursement de la PSD et de l'APA : Lors de la numérotation avec numéro d'ordre il y aura un nouveau numéro de titre pour tous les remboursements PSD et/ou APA avec un numéro d'ordre par résident.
Déduction :
Déduction du forfait hôtelier pour hospitalisation : Permet de déduire un tarif au nième jour d'hospitalisation. Ce tarif doit être en négatif.
Déduction du forfait journalier pour vacances : Permet de déduire un tarif au nième jour de vacance. Ce tarif doit être en négatif.
Options :
Déduction de l'APL : si cochée le montant indiqué sur la partie détachable correspond au champ totaux du titre et non au net à payer. Ceci n'est valable que si on a fait une numérotation de titre avec une APL déduite du total et non dans le titre.
Impression format "Nouvelle Tarification" (fiche technique factures pensionnaires)
Libellé "à déduire" : permet de mettre un autre libellé que "à déduire", exemple : APL, lorsque le titre est numéroté avec APL à déduire du total.
Taux de l'Euro
Taux de la TVA : taux pris par défaut pour les titres divers et les mandats lorsque la TVA est applicable.
Liste des tarifs forfaitaires :
Pour les tarifs identifiés dans ce tableau, lors du calcul des frais de séjours le montant appliqué ne sera pas proratisé au nombre de jours d’hébergement mais sera un forfait à appliquer sur la période.
