PARAMETRAGE APA et PROFIL tarifaire
Paramétrage général de la nouvelle tarification :
Profil tarifaire :
Il détermine l’ensemble des tarifs facturés au résident hormis l’hébergement qui provient des séjours.
Par défaut se sont les informations de la fiche tarif qui sont utilisées, mais ils peuvent être modifiés au niveau du profil tarifaire de façon à gérer tous les cas particuliers de facturation. On peut tout modifier, un prix unitaire ou un montant spécial.
Il existe un profil tarifaire pour chaque résident qui est facturé, celui-ci constitue la trame de sa facturation.
Ce principe est le même que celui appliqué pour la paie sauf que l’on n’attribue pas de codes paies à un agent mais des tarifs à un résident.
Pour afficher le profil tarifaire d’un résident, vous devez cliquer sur le sélecteur dans la fiche résident du même nom.
On retrouve les informations sur la facturation du résident tel que le débiteur.
Les tarifs qui vont se joindre à la facturation de l’hébergement sont indiqués dans le tableau ci-dessus.
Toutes les informations indiquées dans ce tableau sont paramétrables.
Pour chaque tarif il est obligatoire de sélectionner :
un compte budgétaire (colonne "compte")
un débiteur :
si la mention <résident> est indiquée c’est le résident lui-même qui sera le débiteur du tarif
si la mention <débiteur> est indiquée c’est le débiteur indiqué dans la fiche qui sera le débiteur du tarif
Si le prix unitaire à appliquer au résident pour un tarif n’est pas celui indiqué dans le fichier tarif, vous devez le saisir dans le tableau dans la colonne "P.U."
Si c’est un montant particulier à appliquer au résident, vous devez le saisir dans le tableau dans la colonne "Montant"
Si vous souhaitez pour vos résidents facturés trimestriellement leur facturer qu'une seule fois un tarif vous devrez cocher la case se trouvant dans la dernière colonne du tableau.
La facturation de l’hébergement étant automatique ce tarif n’est pas à saisir dans le profil tarifaire.
a) Cas d’un payant :
Pour le profil tarifaire de ce payant on retrouve la facturation du ticket modérateur (DEPENDANCE ) ainsi que de la dépendance avec déduction de l’APA. Ces tarifs se factureront au nom du débiteur du pensionnaire puis que dans la colonne « débiteur » nous retrouvons « débiteur ».
b) Cas d’un assisté prenant à sa charge toute la dépendance
Pour ce résident on retrouve donc les tarifs de dépendance 34 avec la déduction de l’APA ainsi que le tarif du ticket modérateur (DEPENDANCE). Ces tarifs seront facturés au résident puisque dans la colonne « débiteur » on retrouve « résident» tandis que l’hébergement sera facturé au débiteur aide sociale.
c) Cas d’un assisté où l’aide sociale prend tout en charge
Dans ce cas de figure le débiteur aide sociale aura comme facturation l’hébergement ainsi que le ticket modérateur puisque dans la colonne « débiteur » on retrouve « débiteur »
d) Cas d’un assisté avec un titre APA pour le Conseil Général
Ici nous retrouvons la dépendance ainsi que sa déduction et le ticket modérateur facturé au résident. Nous aurons aussi un titre émis pour l’APA au Conseil Général.
