Rappel cotisation ouvrières et patronales
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Afin de réaliser un rappel de cotisation vous devez :
1) Indiquer le mois de début et le mois de fin du rappel. Si par exemple mon rappel ne concerne que novembre, le départ du rappel = 01 et la fin du rappel = 01.
2) Ensuite je sélectionne le code paie sur lequel je m'appuie pour obtenir la base de calcul du rappel à effectuer. Je clique sur le bouton "choisir" et je sélectionne le code paie 5071.
3) Indiquez si l'on prend 100% de la base pour le rappel.
4) Choisissez le code paie qui va recevoir le rappel (ici le 5071).
5) Indiquez dans la colonne "taux" soit :
- la différence des deux taux en positif lorsque c'est une augmentation du taux (ex: 1,90 à 2,02 j'indique : 0,12).
- la différence des deux taux en négatif lorsque le taux baisse (ex : 6,48% à 6,40%, j'indique : -0.08).
- le taux entier lorsque c'est une nouvelle cotisation.
- si le taux n'est pas renseigné l'assiette du rappel sera ajouté à l'assiette du code paie pour le mois en cours
6) Sélectionnez les agents concernés en cliquant sur tous les agents. Vous pourrez décocher les agents qui ne doivent pas avoir ce rappel de cotisation.
7) Enfin calculez le rappel en cliquant sur le bouton 'Calculer le rappel" et imprimez le.
8) Vous pouvez vous rendre compte que les ECP des agents incluent ce rappel avec un "D" dans la colonne "type" puisque celui-ci sera supprimé lors du prochain changement des constantes.
9) Vous devrez ensuite relancer un calcul collectif de votre paie afin d'intégrer ces rappels dans le calcul de la paie de vos agents.
Attention : Si vous relancez un second calcul de rappel qui concerne le même taux, vous devez au préalable détruire le premier calcul de rappel qui se trouve dans les ECP des agents concernés.
