AGENT HORS GRILLE INDICIAIRE
Pour permettre le calcul du traitement pour un agent hors grille indiciaire, vous devez utiliser le code de traitement indiciaire (100) avec un typage particulier.
Mettez la lettre « F » dans la colonne type des ECP de votre agent pour le code 100. Celle-ci va indiquer à GEPSS® que vous allez forcer l’utilisation de ce code, même si l’agent n’a pas d’indice.
Dans la colonne valeur, vous devrez ensuite renseigner le traitement annuel de l’agent.
Si vous laissez les colonnes « Nbre » et « Taux ou Mt » à « 0 », le traitement de l’agent sera égal à 1/12ème de son traitement annuel.
Si vous renseignez un pourcentage ou nombre de trentièmes, le traitement sera proratisé.
Dans l’exemple ci-dessus, le traitement sera égal à 50 % de (47 936,28/12), soit 1 997,35.
ATTENTION : Lors du lancement du calcul, GEPSS® constate que l’agent n’a pas d’indice vous demande si vous souhaitez mettre votre agent à l’indice seuil de traitement, vous devez répondre « Non » pour utiliser le mode de calcul précédemment décrit.
