Disquette CGOS
Pour réaliser la disquette de fin d’année pour le CGOS, vous devez aller dans le menu Outils puis Disquette CGOS. Vous obtiendrez la liste des agents qui ont cotisés au code 308 dans l’ensemble des paies validées de l’année comme dans l’exemple ci-dessous :
Avant de créer la disquette, il vous faut renseigner certains éléments qui ne sont pas présents dans GEPSS :
Le Code Ensemble
Hospitalier qui est votre identifiant au CGOS,
Le Code service ou
établissement celui-ci n’existe que dans le cadre de grosse structure qui
aurait plusieurs établissements à gérer, dans notre cas il sera
vraisemblablement à 0,
Le Code centre
informatique qui est obligatoire et que vous devrez vous procurez auprès du
CGOS.
Vous devrez aussi renseigner pour chaque agent son numéro de certificat (ou contrat). Les autres colonnes du tableau sont à remplir que sous certaines conditions :
La colonne Mois début
et Motif entrée ne sont à renseigner que si un agent ne cotisait pas au
31/12 de l’année précédente (c'est-à-dire qu’il a commencé à cotiser durant
l’année),
La colonne Mois fin
et Motif sortie ne sont à renseigner que si un agent n’a pas cotisait
jusqu’au 31/12 de l’année déclarée (c'est-à-dire qu’il a quitté l’établissement
ou arrêté de cotiser durant l’année).
Exemples :
Si l’affilié entre dans un
ensemble hospitalier et commence à cotiser au cours du mois de février, il faut
mettre 02 dans la colonne Mois début,
Si l’affilié quitte
l’ensemble hospitalier et arrête de cotiser dans cet ensemble hospitalier
pendant le mois de février, il faut mettre 02 dans la colonne
Mois fin.
Voici la correspondance entre les codes motifs entrée et le motif d’entrée
NA :
Nouvel affilié,
TM :
Entré pour mutation
Voici la correspondance entre les codes motifs sortie et le motif de sortie :
AP :
Abandon de la profession,
DC :
Décès,
DI :
Mise en disponibilité,
DR :
Démission du régime,
IN :
Invalidité,
RE :
Retraite,
SM :
Sortie pour mutation.
Une fois tous ces éléments renseigner, cliquez sur le bouton Création puis indiquez le nom et l’emplacement du fichier à enregistrer (par défaut l’emplacement est celui de la disquette).
Vous pouvez aussi éditer le résultat via le bouton Imprimer.
